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Conditions générales de vente

Les présentes CGV s’appliquent entre LE TEMPS DE LA COUTURE représentée par Mme ROZEC Sandrine - 1B Place Caroline Aigle - 95470 - VEMARS (SIRET 809 691 785 00012) et l’acheteur.

Toute commande en ligne sur le site LE TEMPS DE LA COUTURE entraîne l’acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales de vente.


PRODUITS
Tous les produits en ligne sont réalisés par LE TEMPS DE LA COUTURE de façon artisanale.
LE TEMPS DE LA COUTURE se réserve le droit de supprimer des articles de son site à tout moment.
Les articles acquis sur le site demeurent la propriété de LE TEMPS DE LA COUTURE jusqu'au complet encaissement du prix.


COMMANDES
Nos délais sont donnés à titre indicatif. Les délais supplémentaires éventuels ne pourront en aucun cas donner lieu à des réclamations de dommages et intérêts ni à toute indemnisation.

Toute commande spéciale personnalisée devra être confirmée par mail entre les 2 parties (client et LE TEMPS DE LA COUTURE) pour éviter tout malentendu.
Aucune commande spéciale personnalisée ne sera reprise ni échangée. L'acheteur accepte toutes les conditions générales de vente stipulées sur la commande qui est ferme et définitive. Aucune commande ne sera envoyée si son règlement n'a pas été effectué auparavant .


DISPONIBILITE
Les articles sont proposés dans la limite des stocks pouvant être fabriqués suivant disponibilité des matières premières. En cas d'indisponibilité, le produit sera proposé dans un tissu différent tout en restant dans la même conception; sinon un remboursement pourra être envisagé.


PAIEMENT
Le règlement s'opère à la commande soit Via PAY PAL, au comptant sans escompte ou par chèque en Euros.
Pour un règlement par chèque, celui-ci devra être établi à l'ordre de LE TEMPS DE LA COUTURE et adressé à :

LE TEMPS DE LA COUTURE
Mme ROZEC Sandrine
1B Place Caroline Aigle
95470 - VEMARS

En cas d'incident de paiement, les frais sont à la charge du client; LE TEMPS DE LA COUTURE se réserve le droit de suspendre les commandes en cours et de refuser toute nouvelle commande jusqu'au complet règlement des sommes dues.


PRIX
Tous les prix sont T.T.C (TVA non applicable selon l’article 293 B du C.G.I).et ne tiennent pas compte des frais de port.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros
(Frais de port notifiés sur le bon de commande avant la finalisation de la commande).

TVA non applicable : Auto-entreprise.
Si la livraison a lieu hors du territoire de l'Union Européenne, les taxes douanières et formalités y afférentes restent à charge exclusive de l'acheteur.


EXPEDITION
Toute commande sera expédiée par La Poste, en suivi ou colissimo non recommandé à l'adresse indiquée.
Le montant des frais de port et d’emballage seront calculés, selon le poids du colis, en fonction des tarifs postaux en vigueur pratiqués par la Poste ou tout autre transporteur, au jour de l’expédition.
Pour le reste du Monde, la commande sera validée dès l’acceptation des conditions tarifaires postales.

LE TEMPS DE LA COUTURE ne pourra être tenue responsable des problèmes d’acheminement de la poste (retard, grève, perte,...). Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.


DELAIS DE LIVRAISON
LE TEMPS DE LA COUTURE s'engage à expédier les commandes dans un délai de 5 à 10 jours sauf si rupture de stock de matière première ou commande spéciale personnalisée. Le délai supplémentaire sera notifié par mail dans les 48h.

Le non-respect de ce délai de livraison ne peut en aucun cas donner lieu à l'annulation de votre commande ou à des dommages et intérêts.


RETOUR
Si les produits livrés ne conviennent pas et en vertu de l’article L121-16 du code de consommation le client dispose de 7 jours pour nous les retourner, en parfait état dans leur emballage d'origine. Lors du renvoi les frais de port restent à la charge du client sauf erreur de notre part. Le remboursement aura lieu sans délai et au plus tard dans les trente jours. Les articles incomplets salis, abîmés endommagés ne seront pas repris.


JURIDICTION
A défaut de résolution amiable, tout litige entre LE TEMPS DE LA COUTURE et son client, relèvera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de PONTOISE.


ACCEPTATION DES CGV

L’acheteur reconnait avoir lu et accepté les conditions générales de vente et y adhérer de façon irrévocable et sans réserve en retournant le bon de commande ou en acceptant le devis proposé par LE TEMPS DE LA COUTURE, la commande est considérée comme validée sous réserve de l’encaissement du prix total (y compris les frais de port). A défaut de paiement, la commande est considérée comme annulée purement et simplement.
 


Loi RGPD
Cliquer ici  pour les voir.


 


Mentions légales et charte de confidentialité









 

                                                       
                                                                          

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